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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VERSAM
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VERSAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAM
ETABLISSEMENTS VERSAM (S.A.), Grande Rue, 69340 FRANCHEVILLE-LE-BAS.

Numéro de dépôt :
1191167
Date de dépôt :
23/12/1981
Lieu de dépôt :
LYON

Présentation de la marque VERSAM

Déposée le 23 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VERSAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « VERSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VERSAM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque VERSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 20 21

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque VERSAM est expirée depuis le 23 décembre 1991.

ETABLISSEMENTS VERSAM a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE , QUICK'SERVE , L INDISPENSABLE


ETABLISSEMENTS VERSAM (S.A.), Grande Rue, 69340 FRANCHEVILLE-LE-BAS. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Bouchons en matière plastique pour bouteilles et autres récipients, bouchons doseurs, objets sanitaires en matière plastique, laine d'acier, cuvettes, seaux, et tous récipients en matière plastique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.